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    • Agrocité  + (Le concept d'Agrocité a été développé par Le concept d'Agrocité a été développé par AAA, Atelier d'Architecture Autogéré. Il s'inscrit dans la stratégie R'urban, pour Résilience Urbaine. L'agrocité y est décrite comme une "unité d’agriculture urbaine civique constituée par une micro-ferme expérimentale, des jardins collectifs, des espaces pédagogiques et culturels et des dispositifs de production énergétique, de compostage et de collecte d’eau pluviale." La première Agrocité à été iréalisée à Colombes en 2011. En 2015, la ferme avait 400 adhérents et employait un maraîcher à temps plein. Mais après les élections, la nouvelle équipe municipale a décidé de récupérer son terrain pour le transformer en parc de stationnement ! Une deuxième Agrocité en construction à Gennevilliers a bénéficié pour partie de la récupération d'éléments construits à Colombes et du savoir-faire accumulé tant par les architectes que par les habitants. En 2019, une troisième Agrocité est ouverte à Bagneux (banlieue sud de Paris). L'agrocité est donc un moyen pour les habitants de se saisir des enjeux écologiques dans le cadre de leur vie quotidienne et à partir d'une activité concrète et réalisable par eux mêmes. C‘est une démarche de mobilisation citoyenne qui vise à élaborer des solutions de résilience urbaine auto-gérées avec les habitants.ce urbaine auto-gérées avec les habitants.)
    • Communs et État  + ("Le nombre important de personnes engagées"Le nombre important de personnes engagées offre une marge de manœuvre réelle vis-à-vis des pouvoirs publics, qui se traduit par deux attitudes : soit l’initiative se tient à l’écart des logiques institutionnelles (Givrés d’orange), soit elle co-construit l’action publique avec les collectivités locales, dans une relation partenariale plus équilibrée (Superquinquin). L’attitude de ces IeCs révèle une volonté d’acteurs, engagés depuis longtemps dans l’économie solidaire, de retrouver une certaine autonomie politique et économique, face à la baisse des subventions aux associations et l’appropriation des projets par les élus."l’appropriation des projets par les élus.")
    • Park Conservancy  + (A nonprofit organization raising large sums of money to co-manage large urban parks in partnership with local governments)
    • Knowledge City  + (An integrated knowledge based cluster or gAn integrated knowledge based cluster or geographical entity (in an urban setting) that physically and institutionally combines locally focused innovation, science, creativity within the context of an expanding globalized and interconnected economy by emphasizing on the development and advancement of technologies and vibrant socio-economic activities that focus on conserving rich natural environments, quality built environments, presence of tolerance and acceptance of multiculturalism, democratic, transparent and visionary governance, and enriched human capitalary governance, and enriched human capital)
    • Règlementation  + (Au sens du droit public, un règlement est Au sens du droit public, un règlement est une disposition prise par certaines autorités administratives, auxquelles la Constitution donne compétence pour émettre des règles normatives. Tels sont les décrets du Président de la République (certains sont pris après avis du Conseil d'État et portent le nom de Règlement d'Administration Publique) et les arrêtés pris par les ministres du Gouvernement, les préfets, les sous-préfets et les maires des communes, dans la limites de leurs attributions. (En France) La Loi constitutionnelle 2008-724 du 23 juillet 2008 complétée par la Loi organique du 10 décembre 2009 a institué l'exception d'inconstitutionnalité qui peut être soulevée devant toutes les juridictions civiles.ée devant toutes les juridictions civiles.)
    • Communs urbains  + (De nombreuses recherches récentes considèrDe nombreuses recherches récentes considèrent en tant que communs urbains : les parcs, les jardins, les lieux en friche mais aussi les lieux de production culturelle (tels que les théâtres, les cinémas plutôt que les lieux informels de</br>production artistique et culturelle) et sociale (les places, les lieux de rassemblement, les centres culturelles, les squats), les bibliothèques, les écoles, les universités, le patrimoine culturel, artistique, scientifique ou industriel, les infrastructures matérielles et immatérielles et les services urbains, les données numériques, les logements sociaux (l’habitat participatif se diffuse sur des formes différenciées comme par exemple dans le cas des Limited Equity Coop ou des Community Land Trust aux Etats Unies et en Europe) et même les déchets (produits des interactions urbaines) qui constituent souvent des valeurs importantes pour des populations urbaines marginalisées.</br></br>L’une des caractéristiques propres des communs urbains affirme Harvey (2012), est qu’ils présentent les mêmes contradictions que les autres communs mais d’une manière « hyper concentrée ». Cela tient à la centralité de la ville dans les dynamiques d’accumulation et de dépossession propres au néolibéralisme, mais aussi à leur densité intrinsèque qui multiplie les interactions, la production de valeur et les relations de conflit et de coalition entre les sujets. Les communs urbains participent donc aux caractéristiques propres à la ville : la densité et la diversité urbaine. Un des éléments distinctifs des communs urbains est, par exemple, la particularité des commonners. Si, dans les études sur le CPR, la communauté de référence est normalement définie et stable, nous avons, dans les communs urbains, des communautés hétérogènes, ouvertes et très changeantes. Il ne s’agit donc pas d’une communauté de terre ou de sang, mais d’un sujet qui prend corps autour des communs et de leur usage. Il y a une relation de circularité entre le commun et la collectivité qui y participe et qui peut évoluer dans le temps et dans l’espace (Marella, 2016 ; Festa 2016). Parfois, nous constatons même plusieurs types d’intensité dans le lien aux biens : des groupes plus restreints peuvent prendre en charge au quotidien le communs ; des groupes plus larges peuvent avoir une relation plus éloignée avec la ressource, tout en jouissant de certaines utilités et en participant de façon plus ponctuelle à la gestion collective.</br></br>Ensuite, le caractère du commun dans le milieu urbain n’est pas toujours défini et stable. Pour certains, un jardin collectif peut être un lieu de production alimentaire, pour d’autres un lieu de sociabilité et de communication, voire de construction politique (Kip, 2015). On pourrait aussi dire d’un théâtre qu’il constitue un lieu de production artistique pour les comédiens et techniciens du spectacle et, pour les spectateurs, un lieu d’épanouissement culturel et social. Nous pouvons rencontrer différents intérêts qui se coalisent dans la prise en charge des communs et réciproquement des communautés que se superposent au fur et mesure de leur différentes implications dans les communs.</br></br>Enfin, certain communs urbains et surtout certaines infrastructures complexes (on pense au service de distribution de l’eau ou de l’énergie par exemple) incluent différentes types de porteurs d’intérêts (citoyens, acteurs privés, institutions) et demandent parfois des collaborations intersectorielles, des processus de longs termes pour aboutir à une gouvernance* véritablement participative et pour adopter un organisation qui puisse relever du commun (Kip, 2015). Dans ce cas, il s’agira de modifier radicalement la composition et le fonctionnement des infrastructures de gouvernance pour les rendre effectivement commune, tandis que certains aspects des infrastructures techniques ou du processus de production peuvent rester de gestion publique ou privée selon les conditions spécifiques du secteur (v. V°Aqua Bene Commune à Naples).</br></br>... </br></br>Cet ensemble d’élaborations montre clairement que les communs urbains peuvent être des biens ou des services publics ou privés dont leur caractère commun dépend essentiellement de l’action collective qui les investit.t de l’action collective qui les investit.)
    • Mouvements sociaux  + (Forme d’action collective concertée en favForme d’action collective concertée en faveur d’une cause ; </br></br>« il s’agit d’un agir-ensemble intentionnel, marqué par le projet explicite des protagonistes de se mobiliser de concert. Cet agir-ensemble se développe dans une logique de revendication, de défense d’un intérêt matériel ou d’une “cause”»se d’un intérêt matériel ou d’une “cause”»)
    • Assemblée des communs  + (L'assemblée des communs est un espace collL'assemblée des communs est un espace collectif qui rempli 3 fonctions :</br></br>* une fonction de veille et d'alerte sur l'impact des politiques publiques et des initiatives qui concernent la communauté et l'usage des communs</br></br>* une fonction de négociation des politiques présentes ou à venir avec les institutions publiques</br></br>* une fonction de préparation et d'expérimentation de scénarios, de politiques, et de projets alternatifs. de politiques, et de projets alternatifs.)
    • Usage civique  + (L'usage civique est un phénomène juridiqueL'usage civique est un phénomène juridique unique qui prend différentes formes de jouissance collective par les membres d'une communauté des utilités de la terre commune, sans division par des quotas. Chacun a de véritables droits de jouissance perpétuelle pour retirer de la terre les bienfaits essentiels de la vie.</br></br>On estime qu'au moment de la formation du Royaume d'Italie, la propriété et les droits collectifs ne concernaient pas moins de 80% du territoire national ; aujourd'hui, après la privatisation forcée et souvent illégitime qui a duré plus de 100 ans, il ne reste plus que 5 à 7 millions d'hectares, soit entre 10 et 15% du territoire national.</br></br>Une distinction doit être faite :</br>- Les '''usages civiques''', selon les uns, sont des droits royaux pleins et entiers mais limités à certaines utilités que certaines terres (non détenues collectivement) par d'autres sujets de droits (propriété d'anciens seigneurs féodaux, puis transférées aux municipalités ou à des particuliers) produisent (pâturages, bois, champignons, chasse, pêche, eau, pierres, semailles), ou - selon les autres - des servitudes réelles, que la loi 1766/1927 entendait "liquider".</br>- les '''terrains civiques''', c'est-à-dire les terrains desquels on a le droit de tirer tous les services publics qu'ils peuvent donner. La terre appartient à la collectivité, une collectivité peut être constituée par tous les citoyens du district où la collectivité réside (et donc ce sont des terres civiques ouvertes) ; ou bien par les descendants de l'ancien régime (et donc ce sont des terres civiques fermées ou plutôt des terres collectives).fermées ou plutôt des terres collectives).)
    • Contribution  + (La contribution est ce qui est perçu commeLa contribution est ce qui est perçu comme pouvant constituer un intérêt pour la communauté. Son intérêt est discuté par les personnes les plus concernées. Dans une communauté scientifique par exemple, idéalement, les membres sont considérés comme égaux pour juger et décider de ce qui constitue une contribution. Se fondant sur une connaissance intime et empirique du domaine, ils négocient ce qui lui est utile et valable. De même, dans la production du logiciel libre, mais aussi dans la participation à Koumbit, les contributions qui sont valorisées sont celles qui sont jugées utiles pour le groupe ou la communauté. Cette « utilité » est toujours susceptible de discussions et de nouvelles négociations. Les configurations organisationnelles fermées réservent généralement la discussion (de ce qui est bon pour le projet) aux experts légitimés. Dans les modèles ouverts de la communauté innovante, ce qui constitue une contribution est donc négocié directement par les contributeurs eux-mêmes.rectement par les contributeurs eux-mêmes.)
    • Assemblée des communs  + (La définition de ce que sont les AssembléeLa définition de ce que sont les Assemblées des Communs est un processus en cours.</br></br>Au minimum, '''une assemblée des communs est une réunion de personnes actives dans des communs ou intéressées par la question'''.</br></br>Diverses fonctions sont envisagées pour les assemblées des communs</br>* fédérations des communs d'un territoire (aider à mettre en lien les communs)</br>* aide et soutien entre communs </br>* documentation des communs (répertorier et diffuser les actions liées aux communs)</br>* évaluation des communs (à quel point le fonctionnement est-il un fonctionnement de communs)</br>* animation du débat sur les questions des communs (organiser des événements et rencontres sur le sujet qui la concerne)</br>* représentation des communs dans le débat public et/ou institutionnel</br>* veille et alerte sur l'impact des politiques publiques et des initiatives qui concernent la communauté et l'usage des communs</br>* négociation des politiques présentes ou à venir avec les institutions publiques</br>* préparation et d'expérimentation de scénarios, de politiques, et de projets alternatifs</br>*...</br></br>Les Assemblées des communs sont encore en création, et on verra comment les diverses fonctions arriveront à émerger.</br></br>L'Assemblée la plus active et avancée dans ses expérimentations à ce jour sur le territoire français est celle de Lille (http://assemblee.encommuns.org/wiki/Lille).ttp://assemblee.encommuns.org/wiki/Lille).)
    • Usage civique  + (Le droit d'usage civique et collectif, conLe droit d'usage civique et collectif, consiste en un droit la communauté à être admise en institution pour son usage et sa jouissance direct et non exclusif au bien commun.</br></br>Ce droit collectif est exercé au moyen de déclarations spécifiques d'usage civique et collectif, élaborées de manière indépendante par les communautés de référence dans le but de déterminer les formes d'utilisation, les formes d'autonomie et les formes d'autogestion, propres à garantir l'accessibilité, l'utilisabilité, l'inclusion et l'impartialité dans l'utilisation et la jouissance du bien, pour la protection et le bénéfice des générations futures.</br></br>Grâce aux déclarations d'usage, qui seront recueillies par l'administration publique dans un recueil spécial d'usages urbains civiques et collectifs, des formes de "rentabilité civique" doivent également être garanties. - tels que l'autofinancement, les inscriptions volontaires, les initiatives du crowdfunding, la transposition des fonds publics et privés - afin de créer des "environnements civiques et d'utilisation collective autonomes", grâce auxquels pour rendre la mise en commun concrètement et matériellement possible de temps, de compétences et de ressources de toutes sortes, ainsi que de permettre une participation croissante et active de la population à l'utilisation civique et collective du bien commun.tion civique et collective du bien commun.)
    • Squat  + (Nous voyons le squat en tant que mouvementNous voyons le squat en tant que mouvement large et dynamique, d’où émergent de nouvelles initiatives, ne se limitant pas à la contre culture et aux mouvements sociaux qui ont caracterisés l’Europe les dernières décénies. En tant que réponse à la crise économique qui perdure en Europe, l’occupation de bâtiments vides prend la forme d’un mouvement massif, constitué pour la première fois de familles de classes moyennes. Les lieux de travails sont aussi occupés par les ancien(ne)s emplyé(e)s et les terres abandonnées sont remises en culture. Ces rencontrres, centrées sur des cas Européens et Nord Américains, aborderont aussi des cas d’occupation similaires, ailleurs dans le monde.</br></br>L’occupation de lieux permettant de pallier à des necessités humaines va au delà d’une tactique de contestation. Que ce soient au travers de centres sociaux, de lieux de vie et de travail, l’occupation met en valeur le développement d’initiatives autogérés et autonomes, les réseaux de coopératives, et contribute aux autres luttes sociales. La présence des squats ne remet pas seulement en question l’injuste distribution des biens, elle donne naissance à des alternatives concrètes au capitalisme, en prolongeant les traditionnelles luttes autonomes et anticapitalistes au delà des luttes quotidiennes.</br></br>Les recherches académiques au sujet des squats sont de plus en plus courantes. Ce que l’on cherchera à débattre pendant ces rencontres est la relation entre l’occupation, le squat et les pratiques d’autonomie et d’autogestion, ainsi que le squat en tant que réponse à la crise et au capitalisme. Des analyses comparatives entre différentes villes ont été menées ces dernières années grace au travail d’un collectif, le Sqek (Squatting Europe Kollective). Le Sqek est groupe de recherche interdisciplinaire, un réseau d’investigation avec son propre agenda, comprenant plus de 100 membres basés en Europe de l’Ouest et en Amérique du Nord. Les informations sont échangées sur une liste de diffusion et des rencontres se tiennent une ou deux fois par an.ntres se tiennent une ou deux fois par an.)
    • Allotment Garden  + (Physical spaces comprised of publicly/privately held vacant lots in cities that allow neighborhood locals to grow food and plants, conduct urban greenery, and work together to achieve self sufficiency.)
    • Pluralisme juridique  + (Pluralisme juridique Dans les sociétéPluralisme juridique</br></br> Dans les sociétés occidentales, il est fréquent d’adhérer à une vision du droit et de l’État qui se rapproche du concept de centralisme juridique et qui implique que le droit est uniquement composé de la loi de l’État (Griffiths, 1986).</br> Le pluralisme juridique prend le contre pied de cette vision et reconnaît l’existence simultanée de plusieurs ordres juridiques ou cadres normatifs et ce, quel que soit la période, le lieu ou le contexte général dans lequel on se trouve (Griffiths, 1986). Il semble que le concept ait été initialement introduit par des anthropologues du droit qui étudiaient l’évolution des systèmes juridiques dans des contextes de décolonisation où on pouvait observer simultanément plusieurs ordres légaux (par exemple, le droit colonial et le droit coutumier) mais il s’est vite répandu comme une approche analytique pour étudier toutes sortes de situations légales dans toutes sortes de contextes (F. and K. Von Benda-Beckmann, 2006). […]</br> L’approche pluraliste reconnaît d’une part la coexistence d’une multiplicité d’espaces sociaux avec leurs propres cadres normatifs et d’autre part l’importance des rapports sociaux et rapports de force dans la mise en place et le respect de ces cadres normatifs.</br></br> Source : Extrait de Merlet Pierre, Pluralisme juridique et gestion de la terre et des ressources naturelles, Décembre 2010</br></br> Selon Étienne Le Roy, le droit des communs n’est pas celui de la propriété. Et l’on peut même considérer que non seulement les dispositifs sont différents mais que les conceptions mêmes de la juridicité sont différentes et que la juridicité des communs repose plus sur des habitus ou interactions entre usagers, ressources et usages socialement valorisés que sur des normes générales et impersonnelles (Le Roy, 2011, 2014, 2015).</br></br> Source : Extrait de Le Roy Étienne, Des Communs « à double révolution », Droit et société, 2016/3 (N° 94), p. 603-624. DOI : 10.3917/drs.094.0603.), p. 603-624. DOI : 10.3917/drs.094.0603.)
    • Community garden  + (Shared urban spaces that consist of multipShared urban spaces that consist of multiple garden plots of equal size, often on municipally owned land, constituting well managed flower, bush, and tree rich sites that provide lot holders with a variety of locally resourceful flora (including vegetables, fruits, and ornamental flowers)egetables, fruits, and ornamental flowers))
    • Jardins communautaires  + (Shared urban spaces that consist of multipShared urban spaces that consist of multiple garden plots of equal size, often on municipally owned land, constituting well managed flower, bush, and tree rich sites that provide lot holders with a variety of locally resourceful flora (including vegetables, fruits, and ornamental flowers)egetables, fruits, and ornamental flowers))
    • Traditional Knowledge License  + (Traditional Knowledge (TK) Licenses In 200Traditional Knowledge (TK) Licenses</br>In 2008, we began developing the TK Licenses concept. Inspired by Creative Commons (https://creativecommons.org/) and in conversation with Indigenous communities, our goal was to develop a new and complimentary set of licenses that addressed the diversity of Indigenous needs in relation to intellectual property. This work received funding from IPinCH (https://www.sfu.ca/ipinch/) and WIPO (http://www.wipo.int/tk/en/) and was part of the original NEH grant funding to develop Mukurtru CMS (http://mukurtu.org/) for Indigenous digital content management.</br>Ongoing collaboration with our partner communities showed that the immediate concern was around negotiating and managing cultural heritage material where Indigenous individuals or communities did not hold the copyright. Instead third parties like researchers and institutions were the legal rights holders. With this focus, we developed a set of TK Labels. The Labels are an educative and non-legal intervention addressing the enormous amounts of Indigenous cultural heritage material that circulates without Indigenous perspectives or protocols regarding fair and equitable circulation and use. We currently have 4 TK Licenses in development and we continue to refine these for future use. For an example of customized TK Licenses see the Canning Stock Route Project. See http://mira.canningstockrouteproject.com/ http://mira.canningstockrouteproject.com/)