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De Remix Biens Communs
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B
Le bien commun est une notion développée d'abord par la théologie et la philosophie, puis saisie par le droit, les sciences sociales et invoquée par de nombreux acteurs politiques. Elle désigne l'idée d'un bien patrimonial partagé par les membres d'une communauté, au sens spirituel et moral du mot « bien », de même qu'au sens matériel et pratique (ce dont on dispose ou ce qu'on possède). En Occident, la philosophie s'interroge au moins depuis Platon et Aristote sur ce qui nous constitue en tant que communauté. Le concept de bien commun figure dans la théologie chrétienne à partir de Thomas d'Aquin, au XIIIe siècle, où il désigne l'inclination naturelle de la Création dans son ensemble (dont la communauté humaine) vers le Bien qui est Dieu. Dans une perspective chrétienne, la recherche du bien commun est alors le fondement de toute organisation sociale et politique. Cette notion est souvent utilisée pour les questions relatives à la propriété de certaines ressources et désigne la relation entre l'accès à des ressources équitablement partagées et des intérêts qui soudent les membres d'une communauté et contribuent à son existence. Pour le politologue et économiste italien Riccardo Petrella, le bien commun est ce qui fait vivre les sociétés. Selon l'économiste français Jean-Marie Harribey (2011), cette notion, qui met aussi en jeu celle de propriété, serait notamment liée à la prise de conscience progressive de l'existence d'un patrimoine commun de l'humanité. Dans le langage courant, le bien commun a souvent un sens moins spirituel, mais correspond toujours à l'idée d'un patrimoine matériel ou immatériel de la communauté humaine (parfois élargi aux autres espèces vivantes) nécessaire à la vie, au bonheur ou à un épanouissement collectif. +
Real estate is property consisting of land and the buildings on it, along with its natural resources such as crops, minerals or water; immovable property of this nature; an interest vested in this (also) an item of real property, (more generally) buildings or housing in general. In terms of law, real is in relation to land property and is different from personal property while estate means the "interest" a person has in that land property. Real estate is different from personal property, which is not permanently attached to the land, such as vehicles, boats, jewelry, furniture, tools and the rolling stock of a farm. In the United States, the transfer, owning, or acquisition of real estate can be through business corporations, individuals, nonprofit corporations, fiduciaries, or any legal entity as seen within the law of each U.S. state. +
Common land is land owned by a person or collectively by a number of persons, over which other persons have certain common rights, such as to allow their livestock to graze upon it, to collect wood, or to cut turf for fuel. A person who has a right in, or over, common land jointly with another or others is usually called a commoner. In the New Forest, the New Forest Commoner is recognised as a minority cultural identity as well as an agricultural vocation, and members of this community are referred to as Commoners. In Great Britain, common land or former common land is usually referred to as a common; for instance, Clapham Common and Mungrisdale Common. Due to enclosure, the extent of common land is now much reduced from the millions of acres that existed until the 17th century, but a considerable amount of common land still exists, particularly in upland areas. There are over 8,000 registered commons in England alone. +
Les biens communaux sont l'ensemble des biens appartenant à un seigneur et utilisé en commun par les habitants d'une communauté rurale. En général, ce sont des bois, des prés, des landes et des marais. La plupart de ces biens appartiennent à un seigneur qui en a concédé l'usage soit à titre gratuit, soit en échange de corvée soit en échange d'un cens. À partir du XVIIe siècle, les seigneurs essayent de reprendre ces terrains, surtout lorsqu'ils sont boisés, en obtenant des triages ou des cantonnements, afin de les exploiter plus intensivement et de profiter de la hausse des prix des bois de chauffage, ou d'en faire des terrains destinés à l'élevage de leurs bêtes, comme c'est parfois le cas en Angleterre, pendant le mouvement des enclosures. En ce qui concerne les près et les landes, les physiocrates y voient des terres mal utilisées à cause de l'esprit routinier des paysans. Ils demandent donc la clôture et la vente de ces biens. Ce « modèle anglais » ne tient nullement compte des formes d'assolement que permettent ces biens communaux dans le cadre d'une agriculture extensive faisant une grande part à l'élevage bovin. Par ailleurs, il ne faut pas confondre les biens communaux, espace non-approprié, utilisé en commun, et les droits d'usages qui s'appliquent sur des biens privés comme la vaine pâture. En règle générale, « pour la masse des habitants pauvres… [les droits d’usage sur les communaux étaient] des ressources d’un intérêt beaucoup plus grand que la vaine pâture sur les terres arables ». +
Les biens communs informationnels désignent les ressources informationnelles produites et mises en valeur par une communauté autonome et qui constituent à ce titre des biens communs. Cette notion s'applique notamment, mais pas exclusivement, aux productions éditoriales publiées sous licence libre ou entrées dans le domaine public. Différentes initiatives tentent de réunir ces différents biens communs en un patrimoine informationnel commun, la plus célèbre étant sans doute l'encyclopédie Wikipédia. +
The term "knowledge commons" refers to information, data, and content that is collectively owned and managed by a community of users, particularly over the Internet. What distinguishes a knowledge commons from a commons of shared physical resources is that digital resources are non-subtractible; that is, multiple users can access the same digital resources with no effect on their quantity or quality. +
In economics, a common-pool resource (CPR) is a type of good consisting of a natural or human-made resource system (e.g. an irrigation system or fishing grounds), whose size or characteristics makes it costly, but not impossible, to exclude potential beneficiaries from obtaining benefits from its use. Unlike pure public goods, common pool resources face problems of congestion or overuse, because they are subtractable. A common-pool resource typically consists of a core resource (e.g. water or fish), which defines the stock variable, while providing a limited quantity of extractable fringe units, which defines the flow variable. While the core resource is to be protected or nurtured in order to allow for its continuous exploitation, the fringe units can be harvested or consumed. +
L’expression biens communs est polysémique. En économie, elle désigne les biens publics impurs, des ressources, matérielles ou non, qui sont rivales et non exclusives, car elles peuvent être dégradées par leur consommation. En référence à la forme historique des biens communaux, la notion de communs renvoie également à une forme de propriété collective et aux mouvements qui cherchent à lutter contre la privatisation de certaines ressources ou enclosures. +
En économie, un bien public est un bien non rival ou non excluable. La consommation de ce bien par un agent n'affecte donc pas la quantité disponible pour les autres agents (non-rivalité). Il est impossible d'exclure un agent de l'utilisation de ce bien, même s'il n'a pas participé à son financement. Un bien public pur est un bien non rival et non excluable, il est impossible de faire payer l'accès à ce bien (non-excluabilité). Par exemple, une émission de radio est un bien public. C'est un bien non rival au sens où lorsqu'un agent écoute une émission de radio, il n'empêche aucun autre agent de l'écouter. C'est un bien non excluable au sens où les technologies des ondes radio ne permettent pas de restreindre l'accès à ce bien à ceux qui le financeraient. La notion de bien public mondial (ou ) désigne des biens publics très étendus comme la qualité de l'air, la biodiversité ou la situation climatique mondiale. +
In economics, a public good (also referred to as a social good or collective good) is a good that is both non-excludable and non-rivalrous. For such goods, users cannot be barred from accessing or using them for failing to pay for them. Also, use by one person neither prevents access of other people nor does it reduce availability to others. Therefore, the good can be used simultaneously by more than one person. This is in contrast to a common good, such as wild fish stocks in the ocean, which is non-excludable but rivalrous to a certain degree. If too many fish were harvested, the stocks would deplete, limiting the access of fish for others. A public good must be valuable to more than one user, otherwise, the fact that it can be used simultaneously by more than one person would be economically irrelevant. Capital goods may be used to produce public goods or services that are "...typically provided on a large scale to many consumers." Unlike other types of economic goods, public goods are described as “non-rivalrous” or “non-exclusive,” and use by one person neither prevents access of other people nor does it reduce availability to others. Similarly, using capital goods to produce public goods may result in the creation of new capital goods. In some cases, public goods or services are considered "...insufficiently profitable to be provided by the private sector.... (and), in the absence of government provision, these goods or services would be produced in relatively small quantities or, perhaps, not at all." Public goods include knowledge, official statistics, national security, common languages, law enforcement, public parks, free roads, television and radio broadcasts. Additionally, flood control systems, lighthouses, and street lighting are also common social goods. Collective goods that are spread all over the face of the earth may be referred to as global public goods. This is not limited to physical book literature, but also media, pictures and videos. For instance, knowledge is well shared globally. Information about men, women and youth health awareness, environmental issues, and maintaining biodiversity is common knowledge that every individual in the society can get without necessarily preventing others access. Also, sharing and interpreting contemporary history with a cultural lexicon, particularly about protected cultural heritage sites and monuments are other sources of knowledge that the people can freely access. Public goods problems are often closely related to the "free-rider" problem, in which people not paying for the good may continue to access it. Thus, the good may be under-produced, overused or degraded. Public goods may also become subject to restrictions on access and may then be considered to be club goods; exclusion mechanisms include toll roads, congestion pricing, and pay television with an encoded signal that can be decrypted only by paid subscribers. There is a good deal of debate and literature on how to measure the significance of public goods problems in an economy, and to identify the best remedies.
Biodiversity or biological diversity is the variety and variability of life on Earth. Biodiversity is a measure of variation at the genetic (genetic variability), species (species diversity), and ecosystem (ecosystem diversity) level. Biodiversity is not distributed evenly on Earth; it is usually greater in the tropics as a result of the warm climate and high primary productivity in the region near the equator. Tropical forest ecosystems cover less than 10% of earth's surface and contain about 90% of the world's species. Marine biodiversity is usually higher along coasts in the Western Pacific, where sea surface temperature is highest, and in the mid-latitudinal band in all oceans. There are latitudinal gradients in species diversity. Biodiversity generally tends to cluster in hotspots, and has been increasing through time, but will be likely to slow in the future as a primary result of deforestation. It encompasses the evolutionary, ecological, and cultural processes that sustain life. Rapid environmental changes typically cause mass extinctions. More than 99.9% of all species that ever lived on Earth, amounting to over five billion species, are estimated to be extinct. Estimates on the number of Earth's current species range from 10 million to 14 million, of which about 1.2 million have been documented and over 86% have not yet been described. The total amount of related DNA base pairs on Earth is estimated at 5.0 x 1037 and weighs 50 billion tonnes. In comparison, the total mass of the biosphere has been estimated to be as much as four trillion tons of carbon. In July 2016, scientists reported identifying a set of 355 genes from the Last Universal Common Ancestor (LUCA) of all organisms living on Earth. The age of the Earth is about 4.54 billion years. The earliest undisputed evidence of life on Earth dates at least from 3.5 billion years ago, during the Eoarchean Era after a geological crust started to solidify following the earlier molten Hadean Eon. There are microbial mat fossils found in 3.48 billion-year-old sandstone discovered in Western Australia. Other early physical evidence of a biogenic substance is graphite in 3.7 billion-year-old meta-sedimentary rocks discovered in Western Greenland. More recently, in 2015, "remains of biotic life" were found in 4.1 billion-year-old rocks in Western Australia. According to one of the researchers, "If life arose relatively quickly on Earth...then it could be common in the universe." Since life began on Earth, five major mass extinctions and several minor events have led to large and sudden drops in biodiversity. The Phanerozoic aeon (the last 540 million years) marked a rapid growth in biodiversity via the Cambrian explosion—a period during which the majority of multicellular phyla first appeared. The next 400 million years included repeated, massive biodiversity losses classified as mass extinction events. In the Carboniferous, rainforest collapse led to a great loss of plant and animal life. The Permian–Triassic extinction event, 251 million years ago, was the worst; vertebrate recovery took 30 million years. The most recent, the Cretaceous–Paleogene extinction event, occurred 65 million years ago and has often attracted more attention than others because it resulted in the extinction of the non-avian dinosaurs. The period since the emergence of humans has displayed an ongoing biodiversity reduction and an accompanying loss of genetic diversity. Named the Holocene extinction, and often referred to as the sixth mass extinction, the reduction is caused primarily by human impacts, particularly habitat destruction. Conversely, biodiversity positively impacts human health in many ways, although a few negative effects are studied.
La biodiversité désigne la variété des formes de vie sur la Terre. Ce terme est composé du préfixe bio (du grec βίος « vie ») et du mot « diversité ». Elle s'apprécie en considérant la diversité des écosystèmes, des espèces et des gènes dans l'espace et dans le temps, ainsi que les interactions au sein de ces niveaux d'organisation et entre eux. Lorsque la science cherche à évaluer la biodiversité d'un lieu particulier, les différents éléments des listes d'espèces, écosystèmes ou gènes sont pondérés en fonction de leur rareté. Depuis le sommet de la Terre de Rio de Janeiro en 1992, la préservation de la biodiversité est considérée comme un des enjeux essentiels du développement durable. L'adoption de la Convention sur la diversité biologique (CDB) au cours de ce sommet engage les pays signataires à protéger et restaurer la diversité du vivant. Au-delà des raisons éthiques, la biodiversité est essentielle aux sociétés humaines qui en sont entièrement dépendantes à travers les services écosystémiques. 2010 a été l'année internationale de la biodiversité, conclue par la Conférence de Nagoya sur la biodiversité, qui a reconnu l'échec de l'objectif international de stopper la régression de la biodiversité avant 2010, et proposé de nouveaux objectifs (protocole de Nagoya). En 2012, la Plateforme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES), un groupe d'experts intergouvernemental sur le modèle du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), a été lancée par le programme des Nations unies pour l'environnement pour conseiller les gouvernements sur cette thématique. En 2019, le nombre d'espèces menacées d'extinction est évalué à un million. +
Biomass is plant-based material used as fuel to produce heat or electricity. Examples are wood and wood residues, energy crops, agricultural residues, and waste from industry, farms and households. Since biomass can be used as a fuel directly (e.g. wood logs), some people use the words biomass and biofuel interchangeably. Others subsume one term under the other. Government authorities in the US and the EU define biofuel as a liquid or gaseous fuel, used for transportation. The European Union's Joint Research Centre use the concept solid biofuel and define it as raw or processed organic matter of biological origin used for energy, for instance firewood, wood chips and wood pellets. In 2019, 57 EJ (exajoules) of energy were produced from biomass, compared to 190 EJ from crude oil, 168 EJ from coal, 144 EJ from natural gas, 30 EJ from nuclear, 15 EJ from hydro and 13 EJ from wind, solar and geothermal combined. Approximately 86% of modern bioenergy is used for heating applications, with 9% used for transport and 5% for electricity. Most of the global bioenergy is produced from forest resources. Power plants that use biomass as fuel can produce a stable power output, unlike the intermittent power produced by solar or wind farms. In 2017, the IEA (International Energy Agency) described bioenergy as the most important source of renewable energy. The IEA also argued that the current rate of bioenergy deployment is well below the levels required in future low carbon scenarios, and that accelerated deployment is urgently needed. In IEA's Net Zero by 2050 scenario, traditional bioenergy is phased out by 2030, and modern bioenergy's share of the total energy supply increases from 6.6% in 2020 to 13.1% in 2030 and 18.7% in 2050. In 2014, IRENA (International Renewable Energy Agency) projected a doubling of energy produced from biomass in 2030, with a small contribution from traditional bioenergy (6 EJ). The IPCC (Intergovernmental Panel on Climate Change) argue that bioenergy has a significant climate mitigation potential if done right, and most of the IPCC's mitigation pathways include substantial contributions from bioenergy in 2050 (average at 200 EJ.) Some researchers criticize the use of bioenergy with low emission savings, high initial carbon intensities and/or long waiting times before positive climate impacts materialize. The raw material feedstocks with the largest potential in the future is lignocellulosic (non-edible) biomass (for instance coppices or perennial energy crops), agricultural residues, and biological waste. These feedstocks also have the shortest delay before producing climate benefits. Heat production is normally more "climate friendly" than electricity production, since the conversion from chemical to heat energy is more efficient than the conversion from chemical to electrical energy. Heat from biomass combustion is also harder to replace with heat from alternative renewable energy sources; these are either more costly or constrained by the maximum temperature of the steam they can deliver. Solid biofuel is likely more climate friendly than liquid biofuel, since the production of solid biofuel is more energy efficient. Biogas plants can provide dispatchable electricity generation, and heat when needed. A common concept is the co-fermentation of energy crops mixed with manure in agriculture. Burning plant-derived releases CO2, but it has still been classified as a renewable energy source in the EU and UN legal frameworks because photosynthesis cycles the CO2 back into new crops. How a fuel is produced, transported and processed has a significant impact on lifecycle emissions. Transporting fuels over long distances and excessive use of nitrogen fertilisers can reduce the emissions savings made by the same fuel compared to natural gas by between 15 and 50 per cent. Renewable biofuels are starting to be used in aviation.
Dans le domaine de l'énergie, la biomasse est la matière organique d'origine végétale (microalgues incluses), animale, bactérienne ou fongique (champignons), utilisable comme source d'énergie (bioénergies). Cette énergie peut en être extraite par combustion directe (ex. : bois énergie), ou par combustion après un processus de transformation de la matière première, par exemple la méthanisation (biogaz, ou sa version épurée le biométhane) ou d'autres transformations chimiques (dont la pyrolyse, la carbonisation hydrothermale et les méthodes de production de biocarburants ou « agrocarburants »). Trois modes de valorisations de la biomasse (co)existent : thermique, chimique et biochimique. La biomasse intéresse à nouveau les pays riches, confrontés au changement climatique et à la perspective d'une crise des ressources en hydrocarbures fossiles ou uranium. Sous certaines conditions, elle répond à des enjeux de développement durable et d'économie circulaire ; en se substituant aux énergies fossiles pour réduire les émissions globales de gaz à effet de serre, en restaurant aussi parfois certains puits de carbone (semi-naturels dans le cas des boisements et haies exploités). En quelques décennies des filières nouvelles sont apparues : agrocarburants, granulés de bois, méthanisation industrielle, créant des tensions sur certaines ressources, avec de nouveaux risques de surexploitation de la ressource et de remplacement de cultures vivrières par des cultures énergétiques. En France, une stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (2018) vise à augmenter la quantité de biomasse collectée, en créant le moins possible d'effets collatéraux négatifs sur la biodiversité, les paysages et d'autres filières dépendantes de la même ressource. En 2019, selon l'Agence internationale de l'énergie, la biomasse fournissait 56 813 PJ d'énergie, soit 9,2 % de l'énergie primaire consommée dans le monde, 542,6 TWh d'électricité, soit 2,0 % de la production mondiale d'électricité, et 3,3 % de l'énergie consommée par les transports. Selon un rapport de la Commission européenne, la bioénergie pourrait couvrir jusqu'à 13 % de la demande énergétique de l'UE.
A blockchain is a type of distributed ledger technology (DLT) that consists of growing lists of records, called blocks, that are securely linked together using cryptography. Each block contains a cryptographic hash of the previous block, a timestamp, and transaction data (generally represented as a Merkle tree, where data nodes are represented by leaves). The timestamp proves that the transaction data existed when the block was created. Since each block contains information about the previous block, they effectively form a chain (compare linked list data structure), with each additional block linking to the ones before it. Consequently, blockchain transactions are irreversible in that, once they are recorded, the data in any given block cannot be altered retroactively without altering all subsequent blocks. Blockchains are typically managed by a peer-to-peer (P2P) computer network for use as a public distributed ledger, where nodes collectively adhere to a consensus algorithm protocol to add and validate new transaction blocks. Although blockchain records are not unalterable, since blockchain forks are possible, blockchains may be considered secure by design and exemplify a distributed computing system with high Byzantine fault tolerance. A blockchain was created by a person (or group of people) using the name (or pseudonym) Satoshi Nakamoto in 2008 to serve as the public distributed ledger for bitcoin cryptocurrency transactions, based on previous work by Stuart Haber, W. Scott Stornetta, and Dave Bayer. The implementation of the blockchain within bitcoin made it the first digital currency to solve the double-spending problem without the need of a trusted authority or central server. The bitcoin design has inspired other applications and blockchains that are readable by the public and are widely used by cryptocurrencies. The blockchain may be considered a type of payment rail. Private blockchains have been proposed for business use. Computerworld called the marketing of such privatized blockchains without a proper security model "snake oil"; however, others have argued that permissioned blockchains, if carefully designed, may be more decentralized and therefore more secure in practice than permissionless ones.
An exchange, bourse (/bʊərs/), trading exchange or trading venue is an organized market where (especially) tradable securities, commodities, foreign exchange, futures, and options contracts are bought and sold. +
Une bourse, au sens économique et financier, est une institution, privée ou publique, qui permet de découvrir et d'afficher le prix d'actifs standardisés et d'en faciliter (d'apparier) les échanges dans des conditions de sécurité satisfaisante pour l'acheteur et le vendeur. Une bourse abrite un marché réglementé et organisé dont la présence est permanente, contrairement à un marché (de campagne par exemple) dont la présence est éphémère, mais dont les fonctions sont voisines. Elle s'insère dans une chaîne logistique complexe de passation des ordres, de clearing des ordres et de livraison des titres (ou autres). La bourse est une institution de l'économie de marché, car elle assure la formation continue des prix par confrontation de l'offre et de la demande. Elle est généralement surveillée par un régulateur qui assure sa neutralité de fonctionnement (équité de traitement des investisseurs), la bonne circulation des informations (communiqués) et la police du marché si nécessaire (notifications, enquêtes, sanctions). Les bourses étaient autrefois abritées dans des bâtiments spéciaux destinés à accueillir les opérateurs qui en assuraient le fonctionnement : courtiers, agents de change (aujourd'hui disparus), et autres membres. Ces membres assuraient les cotations à la bourse par divers systèmes de formation des prix tels que criée, casiers ou boites. Les bourses se sont progressivement dématérialisées et ont migré sur des réseaux informatiques qui assurent les mêmes fonctions, sans qu'une présence physique des opérateurs en un même lieu soit nécessaire. Des opérateurs purement logiciels sont apparus dans les dernières décennies. On distingue :
* les bourses des valeurs : actions, obligations, produits dérivés (options, bons de souscription), OPCVM ;
* les bourses de matières premières (métaux, hydrocarbures, céréales, etc.) ou de biens de consommation en gros (diamants, fleurs, etc.). L'or et l'argent ont un statut un peu particulier « compartiment » qui est dû à leur ancienne fonction monétaire ;
* les bourses spécialisées dans les contrats à terme, futures (matière première par exemple pétrole, produits finis, par exemple jus d'orange, produits financiers, par exemple indice boursier), comme le LIFFE. Employé seul dans un contexte financier, le terme « bourse » réfère le plus souvent à une bourse de valeurs, de matières premières ou de produits financiers spécialisés (de type futures).
A patent is a type of intellectual property that gives its owner the legal right to exclude others from making, using, or selling an invention for a limited period of time in exchange for publishing an enabling disclosure of the invention. In most countries, patent rights fall under private law and the patent holder must sue someone infringing the patent in order to enforce their rights. In some industries patents are an essential form of competitive advantage; in others they are irrelevant. The procedure for granting patents, requirements placed on the patentee, and the extent of the exclusive rights vary widely between countries according to national laws and international agreements. Typically, however, a patent application must include one or more claims that define the scope of protection that is being sought. A patent may include many claims, each of which defines a specific property right. Under the World Trade Organization's (WTO) TRIPS Agreement, patents should be available in WTO member states for any invention, in all fields of technology, provided they are new, involve an inventive step, and are capable of industrial application. Nevertheless, there are variations on what is patentable subject matter from country to country, also among WTO member states. TRIPS also provides that the term of protection available should be a minimum of twenty years. +
Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée. En effet, le droit d’exploitation peut être soumis à un autre formalisme tel que l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché, une certification, etc. Certains États peuvent au moment de l'inscription fournir un « brevet provisoire » et accorder un « délai de grâce » qui évite la nullité du brevet pour un inventeur ayant exposé son invention avant le dépôt de brevet, dans un cadre non confidentiel. Ceci présente l'avantage de permettre la diffusion rapide des connaissances techniques tout en réservant l'exploitation industrielle de l'invention, ainsi que quelques inconvénients[Lesquels ?]. Selon les pays c'est le premier « inventeur » ou le premier « déposant » (en Europe) qui a priorité pour le brevet. Le brevet n'est valable que sur un territoire déterminé, pour un État déterminé. Il est possible de déposer une demande de brevet auprès d'un État (auprès de l'USPTO pour les États-Unis, de l'INPI pour la France, du JPO pour le Japon…), ou auprès d'un groupe de pays (auprès de l'Office européen des brevets pour 39 pays européens, dépôt d'une demande internationale de brevet pour les 142 pays signataires du Traité de coopération sur les brevets, dite demande PCT). À la délivrance, le demandeur recevra autant de brevets nationaux que d'États où une protection est recherchée. En contrepartie du droit, pour le titulaire du brevet, d'interdire à autrui de reproduire l'invention sans son autorisation, l'invention doit être divulguée dans le texte du brevet de manière pleine et entière de manière que quiconque puisse la reproduire. Dans la majorité des cas, les demandes de brevet sont automatiquement publiées à l'issue d'une période de 18 mois à compter de la date de priorité revendiquée la plus ancienne. En Europe, des brevets sur des dispositifs médicaux, des produits pharmaceutiques ou phytosanitaires peuvent être prolongés de cinq ans au plus sous réserve de l'obtention d'un certificat complémentaire de protection (règlement CE 1768/92). En décembre 2020, dans le cadre de la pandémie de Covid-19, l'Organisation mondiale du commerce débat exceptionnellement sur la libération des brevets sur les vaccins.
A budget is a calculation plan, usually but not always financial, for a defined period, often one year or a month. A budget may include anticipated sales volumes and revenues, resource quantities including time, costs and expenses, environmental impacts such as greenhouse gas emissions, other impacts, assets, liabilities and cash flows. Companies, governments, families, and other organizations use budgets to express strategic plans of activities in measurable terms. A budget expresses intended expenditures along with proposals for how to meet them with resources. A budget may express a surplus, providing resources for use at a future time, or a deficit in which expenditures exceed income or other resources. +
